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T-5, r. 10 - Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

Article 9
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Texte complet
9. Le président de l’Ordre est élu pour un mandat de 2 ans.
D. 1436-92, a. 9.
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